Observatoire TE

Pollution de l’air : le Parlement Européen adopte une nouvelle loi pour améliorer la qualité de l’air

Dispositif des certificats d’économie d’énergie : projet de soutien à la transition des véhicules lourds

Méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l’air, l’eau et les sols dans les ICPE

Le parlement prévoit des mesures pour assainir les sols d’ici 2050

Filière REP : de nouveaux ajustements

Absorptions de carbone : adoption d’un nouveau système européen

Déploiement du Fonds d’accélération de la TE dans les territoires (« Fonds Vert »)

Projet de décret relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux

Précision sur les contributions financières concernant les produits et matériaux en bois

Euro 7 : des mesures adoptées pour réduire les émissions des transports routiers

Compatibilité des mesures planifiées par la France avec l’objectif de neutralité climatique de l’Union et avec la garantie d’amélioration de l’adaptation

Le Parlement Européen adopte un règlement pour restaurer 20 % des terres et mers

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