Air & GES

Pollution de l’air : accord avec le Conseil pour améliorer la qualité de l’air

Comment capter, stocker et utiliser le carbone de manière durable pour atteindre la neutralité climatique d’ici 2050

Le Parlement Européen adopte 5 textes clés pour atteindre l’objectif climatique de 2030

Planification écologique : une circulaire organise le déploiement territorial

Remise des propositions de feuilles de route de décarbonation de l’aménagement, du bâtiment et du transport aux pouvoirs publics

Planification écologique : trajectoires cibles de décarbonation à l’horizon 2050

Règlement (UE) 2023/955 du Parlement européen et du Conseil du 10 mai 2023 instituant un Fonds social pour le climat et modifiant le règlement (UE) 2021/1060

Règlement (UE) 2023/857 du Parlement européen et du Conseil du 19 avril 2023

Système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans l’UE

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières

Jurisprudence : Emissions de gaz à effet de serre

Réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les Etats membres de 2021 à 2030

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