Air & GES

Système d’échange de quotas d’émissions de GES de l’UE

Règlement visant à renforcer la production européenne de « technologies propres »

Pollution de l’air : le Parlement Européen adopte une nouvelle loi pour améliorer la qualité de l’air

Absorptions de carbone : adoption d’un nouveau système européen

Compatibilité des mesures planifiées par la France avec l’objectif de neutralité climatique de l’Union et avec la garantie d’amélioration de l’adaptation

Gaz à effet de serre fluorés : Règlement (UE) et Conseil d’Etat

Substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Pollution de l’air : accord avec le Conseil pour améliorer la qualité de l’air

Comment capter, stocker et utiliser le carbone de manière durable pour atteindre la neutralité climatique d’ici 2050

Réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les Etats membres de 2021 à 2030

Planification écologique : une circulaire organise le déploiement territorial

Remise des propositions de feuilles de route de décarbonation de l’aménagement, du bâtiment et du transport aux pouvoirs publics

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