Transition écologique
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Commande publique et collectivités : ce qui change au 1er janvier 2024
Auteur : Le Moniteur Année : Janv. 2024
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Adaptation des formulaires types pour la publication d’avis dans le cadre de la passation de marchés publics
Auteur : Commission européenne Année : Janv. 2024
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Modalités d’application de la définition de la friche dans le code de l’urbanisme
Le Décret n° 2023-1259 du 26 décembre 2023 précise les modalités d’application de la notion de friches définie à l’article L.…
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Nomenclature des ICPE
Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques pour les tiers – riverains et/ou de provoquer des pollutions…
Recyclage et matériaux alternatifs
Retrouvez les guides, normes / réglementations et retours d’expériences, relatifs aux différents matériaux alternatifs et techniques de recyclage.