Événements

30 janvier – 13 février 2026 : 16e édition des Journées Départementales Prévention, Santé, Sécurité

Nouveau Cahier des clauses environnementales (C.C.E)

Nouveau guide SOE

15ème édition des « Journées Départementales Prévention, Santé, Sécurité »

26ème Forum : « En route pour 2050 : Enjeux humains et territoriaux vers la neutralité carbone »

14ème édition des « Journées Départementales Prévention, Santé, Sécurité »

2ème Forum Santé Sécurité – Transition vers les nouvelles mobilités – Qualité de vie au travail

Comment entrer dans une démarche environnementale ?

Comment transformer des obligations réglementaires en atouts économiques

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Comment appliquer la démarche Schéma d’Organisation Environnementale ?

Simplification de l’instruction des demandes de travaux partagés et gestion des travaux nécessaires en fin de concession

Extension des missions du gestionnaire du réseau public de transport d’électricité

Autorisation pour la construction de lignes directes complémentaires aux réseaux publics de transport et de distribution et sanctions associées

Ajout de deux nouvelles substances SVHC

Modification des dispositions relatives à l’autorisation environnementale temporaire pour les installations classées fonctionnant moins d’un an

Modification de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

Démarrage anticipé des travaux pour les opérations soumises à déclaration

Modalités et format de communication des informations relatives aux produits de consommation invendus mis au rebut

Gestion des bouteilles rechargeables de gaz destinées à un usage individuel et de leurs déchets

Extension des critères de reconnaissance des véhicules à faibles à très faibles émissions et à faible empreinte carbone

Simplification des exigences d’information en matière de durabilité applicables aux entreprises

Impacts et dépendances des entreprises à l’égard de la biodiversité et contributions de la nature à l’humanité

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