Ressources

Modification de la définition de producteur de produits en plastique à usage unique

Mise en cohérence des conditions de mise en oeuvre de la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) et des mesures de gestion des déchets de batteries avec le règlement « batteries »

Dématérialisation des déclarations et rapports d’accident et d’incident

Modalités de demande de titre de gîtes géothermiques

Dispositions applicables aux titres miniers et titres de stockage souterrain

Activités de recherche et d’exploitation de géothermie

Accessibilité de la voirie : nouvelle fiche technique du Cerema

Amélioration notable de la qualité de l’air à Paris depuis 2012

Les finances des communes nouvelles de moins de 10 000 habitants

Économie circulaire des terres excavées : étude du Cerema pour la Métropole de Lyon

Covoiturage : un levier pour la décarbonation des transports

Prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3650 ou n° 3710

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