Ressources

Mesures incitatives pour des camions et bus « plus verts »

Nouveau plan de mobilités d’IdF Mobilités

Modification substantielle d’un marché non conditionnée à l’existence d’un accord écrit signé par les parties

Comment capter, stocker et utiliser le carbone de manière durable pour atteindre la neutralité climatique d’ici 2050

Contestation du décompte général et délai de transmission du mémoire en réclamation

Expérimentation autocar diésiel rétrofité à l’hydrogène

Mesures visant à améliorer la résilience des chaussées au regard du changement climatique

Loi « industrie verte » : volet commande publique

Commande publique : les nouveaux seuils européens

Fondamentaux de la clause sociale 2023 : publication de « Alliance Ville Emploi »

Nouveau formulaire DC4 au 1er janvier 2024

Pénalités dans les contrats de la commande publique

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