Le temps partiel thérapeutique permet de concilier l’organisation de l’activité professionnelle du salarié amené à en bénéficier, avec l’exigence de préserver sa santé et sa sécurité. Sa mise en œuvre suppose une étroite collaboration entre les différents acteurs concernés, chacun devant en maîtriser les modalités afin d’en garantir le bon déroulement.

Tous les salariés du régime général de la Sécurité sociale peuvent bénéficier d’un temps partiel thérapeutique, qu’ils soient en contrat à durée déterminée (CDD) ou indéterminée (CDI). Depuis 2019, la mise en place de cet aménagement est possible en l’absence d’arrêt de travail préalable, c’est-à-dire dès l’apparition d’un problème de santé. 

Que le temps partiel thérapeutique soit ou non précédé d’un arrêt de travail, le contrat de travail du salarié qui en bénéficie n’est pas suspendu. Cela signifie que l’employeur demeure tenu de son obligation de sécurité et doit veiller à la protection de la santé du salarié. Il doit notamment adapter l’organisation du travail, faciliter la mise en œuvre concrète de l’aménagement et anticiper les éventuelles difficultés en lien avec les activités confiées. 

Pour en savoir plus, consultez l’article de l’INRS