Reglementation

Aides à l'emploi de matériaux alternatifs : CCTP-concept et conception des thèmes "Mieux prescrire"

Résumé :

Le corpus d’aides à la prescription et au contrôle extérieur environnemental s’adresse aux maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et assistants à maîtrises d’ouvrage dans le cadre de leurs projets routiers. Il est proposé sous la forme d’une boite à outils en plusieurs volets à la fois complémentaires et indépendants dans le fond et la forme. Tout autre acteur des travaux routiers susceptible d’être impactés par cette démarche est invité à en prendre connaissance.

Cette fiche met à disposition des fiches critiques d’articles de marchés publics. Il s’agit tant d’identifier, d’expliquer, et de corriger les erreurs usuelles que de mettre en avant les bonnes pratiques. 
Les articles présentés ici sont des synthèses anonymisées extraites de pièces de marchés publics. 

Les bénéficiaires trouveront aussi dans ce volet les éléments pour les aider à développer leurs propres analyses critiques, ils peuvent être pour cela accompagnés par les experts du Cerema. Le cas échéant, les thèmes ainsi produits et validés pourront être ajoutés à une prochaine édition de la fiche pour le bénéfice de tous.

Télécharger le guide "CCTP : concept et conception des thèmes "Mieux prescrire""

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