Pièce clé de la démarche SOE, incluse au dossier de consultation des entreprises et aux pièces de marché.
Il décrit la méthodologie portée par la démarche SOE (acteurs - rôles - outils) qui va permettre de mettre en oeuvre et de suivre les objectifs environnementaux définis par le maître d'ouvrage et répondre à la réglementation en vigueur.
Il contient, outre la méthodologie, l'ensemble des liens permettant le téléchargement de toutes les pièces constitutives de la démarche :
- fiche récapitulative quantitative des aspects environnementaux du chantier
- mode opératoire de la démarche SOE
- bordereaux de suivi de déchets inertes et bordereau de déchets non dangereux non inertes de travaux publics
- fiche de notation entreprise
- fiche de notation maître d'oeuvre.
Il doit être adapté aux spécificités du chantier.
Téléchargez ici
- le Cahier des Clauses Environnementales - CCE version du 19/12/22
- le mode opératoire de la démarche SOE version du 19/12/22
